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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA JULES BROCHENIN
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BROCHENIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCHENIN
SA JULES BROCHENIN, SA

Numéro de dépôt :
3890814
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2022
BROCHENIN de SA JULES BROCHENIN

Présentation de la marque BROCHENIN

Déposée le 20 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) SA JULES BROCHENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROCHENIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA JULES BROCHENIN domicilié(e) ZA LE GRAND DEVES, ROUTE DE NYONS, BP 21 - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 964 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA JULES BROCHENIN, M. PONSON ROBERT domicilié(e) ZA LE GRAND DEVES, ROUTE DE NYONS, BP 21 - 26790 - TULETTE - France.

La marque BROCHENIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890814.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCHENIN est expirée depuis le 20 janvier 2022.

SA JULES BROCHENIN a également déposé les autres marques suivantes : JULES BROCHENIN


SA JULES BROCHENIN, SA - ZA LE GRAND DEVES, ROUTE DE NYONS, BP 21 - 26790 - TULETTE - France - SIREN 353964315


SA JULES BROCHENIN, M. PONSON ROBERT - ZA LE GRAND DEVES, ROUTE DE NYONS, BP 21 - 26790 - TULETTE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ;

Fruits et légumes frais.